Une assurance peut-elle résilier son client en cas de malus ?

Publié le : 28 février 20223 mins de lecture

De nombreuses personnes demandent « que se passe-t-il si je résilie un contrat en milieu d’année en raison d’un malus élevé ? ». Nous vous disons tout dans cet article.

Le système de bonus/malus : de quoi s’agit-il et comment fonctionne-t-il ?

Le système de bonus/malus est un système binaire d’augmentation ou de diminution de la valeur d’une prime d’assurance en fonction de la survenance ou de l’absence de sinistres.

Un bonus signifie que la rente d’assurance va diminuer, c’est-à-dire devenir moins chère pour l’assuré ; un malus signifie que la rente d’assurance va augmenter.

Un bonus ou un malus s’applique toujours à votre rente d’assurance. Ainsi, s’il y a un bonus ou un malus, vous ne ressentirez la différence qu’au moment du renouvellement de votre assurance.

Mais si vous n’avez pas eu de sinistre pendant un an, le bonus ne sera pas appliqué immédiatement. En effet, l’application du bonus ou la suppression de la majoration n’intervient qu’après deux années consécutives sans sinistre.

Pas de malus dans certaines catégories d’assurance !

Notez toutefois que ce système ne s’applique qu’à des garanties spécifiques telles que la responsabilité civile, le vol ou le braquage, le renversement, la collision ou le renversement et également l’incendie, la foudre ou l’explosion. Cela signifie que vous pouvez ressentir un léger impact sur votre prime si la couverture concernée ne représente qu’un faible pourcentage de la rente totale.

Le malus n’est pas une raison valable pour annuler une police d’assurance !

L’application d’un malus n’est pas une raison valable pour résilier un contrat d’assurance auto.

L’assureur peut également procéder à une annulation de l’assurance dans les cas suivants :

  • Défaut de paiement : lorsque vous tardez ou ne payez pas l’assurance, celle-ci peut être annulée, surtout s’il s’agit du premier paiement. Il est essentiel de ne pas retarder les paiements afin d’être couvert contre tout événement imprévu.
  • Perte totale ou vol : Si vous êtes confronté à l’une de ces situations dans laquelle il n’a pas été possible de récupérer la voiture, la compagnie d’assurance peut annuler l’assurance après avoir effectué votre déclaration de sinistre, car il est entendu que vous n’avez plus de voiture à assurer.

Lorsque l’assurance est annulée par l’assureur, le montant à rembourser au client est calculé au prorata de la période couverte.

Si l’initiative de la résiliation est prise par l’assuré, l’assureur conservera la partie de la prime perçue sur la base de l’échéancier à court terme pour le temps écoulé.

Par exemple : après 120 jours de contrat, sur la base du tableau à court terme, l’Assureur peut conserver 50% de la prime. Les conseils de votre courtier sont très importants à ce stade.

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